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Le site fondationprincessecharlene.mc est le site officiel de la Fondation Princesse Charlène de Monaco.
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Fondation Princesse Charlène de Monaco
Les Jardins d’Apolline
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BP.1
MC 98001 Monaco Cedex
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Le contenu du site fondationprincessecharlene.mc est protégé par le droit en vigueur. La Fondation Princesse Charlène de Monaco est le titulaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.).
Le contenu de ce site fait l’objet d’un droit d’auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de la Fondation Princesse Charlène de Monaco, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Toute reproduction non autorisée de photos, logos et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues par le code de la Propriété Intellectuelle.
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Malgré tout le soin apporté à la rédaction de ce site en vue de garantir l’exactitude des informations et malgré une mise à jour régulière, des erreurs accidentelles ne peuvent être totalement exclues.
Les informations disponibles sur le site sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour. En particulier, elles peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.
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